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Ce blog est une arme de dérision massive.

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7 janvier 2014 2 07 /01 /janvier /2014 19:44

 

 

et si on ne sait pas à quoi ça correspond, on pourrait bien finir par dire des absurdités !

 

Savez-vous lire une facture d’eau ?

Question absurde me dirait-vous….. Pas sûr !

La facture d’eau doit se lire comme toutes les factures.

On ne lit pas que le chiffre final, il faut voir dans le détail.

Et ça, on dirait que ça échappe à certains !!!

 

casimir au micro absurde beuvry Ouai et alors ?

Tiens, te revoilà Casimir !

 

Il faut pomper les informations à la bonne source pour expliquer la chose :

Même si on sait que le prix moyen en France (assainissement compris) était fin 2013 de 0,415 centime d’euro le litre (4,15 € le m3* pour ceux qui ont des problèmes avec les unités de mesure) il y a de grandes disparités..... (le prix varie d'un rapport de 1 à 8 en France !)

Le prix de l’eau du robinet dépend du contexte local (disponibilité et qualité de la ressource, état du réseau, niveau de qualité souhaitée par la collectivité…), des choix d’investissements de la collectivité.

 

Le prix de l’eau est donc différent d’une commune à une autre et c’est normal M’sieur !

 

 

casimir au micro absurde beuvry Alors il y a quoi sur cette facture d’eau ?

 

Et en plus il pose les bonnes questions maintenant !

Elle doit comporter, notamment, trois parties dénommées « Distribution de l’eau », « Collecte et traitement des eaux usées » et « Organismes publics ».

 

 

La distribution de l’eau comprend :

- l’abonnement ou « partie fixe ».

- la location du compteur est parfois identifiée à part chez certains fournisseurs (quand elle n’est pas incluse dans l’abonnement) ;

- la consommation. C’est la part de l’eau facturée selon la consommation relevée au compteur.

 

 

La collecte et le traitement des eaux usées couvrent les frais du service d’assainissement. Cette partie comprend :

- l’abonnement au service de collecte et de traitement des eaux usées ;

- la « consommation » correspondant à la partie variable de la facturation, en fonction du volume d’eau consommé par l’abonné.

(logique, on paie le retraitement des eaux usées en fonction de ce que l'on a utilisé !)

 

 

Dans le cadre de la gestion déléguée à une société, les sommes facturées dans ces deux parties reviennent, pour partie à celle-ci, pour rémunérer ses prestations, et pour partie à la collectivité elle-même, notamment pour le financement des investissements.

C’est la « surtaxe ».

 

 

Les redevances et taxes perçues au bénéfice des organismes publics

 

La redevance de prélèvement et la redevance de lutte contre la pollution sont reversées à l’Agence de l’eau du bassin auquel est rattaché le consommateur.

 

 

A cela, la TVA s’applique à tous les postes de la facture :

Les éléments liés à la distribution d'eau, au taux de TVA réduite de 5,5%.

En revanche, depuis le 1er janvier la TVA est de 10% sur les autres composants de votre facture, en particulier sur tout ce qui concerne sa partie relative à l'assainissement des eaux usées.

 

Ha bon ?

Je l'ai dit, il faut suivre un peu ! (Relis ça)

 

 

 

La part fixe (payée par tout le monde même sans consommation) se décompose dans les 3 postes de facturation et peut représenter jusqu’à 40 % du coût du service pour une consommation d'eau de 120 mètres cubes.

 

 

casimir au micro absurde beuvry Ouai mais moi j’en consomme pas 120 m3 !

...... si c'est toi qui le dit !

120m3 c’est la consommation que l’on considère comme « normale » pour une famille moyenne soit 4 personnes.

 

Et c’est pas un élu local ou un candidat qui le dit !

C’est l’arrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d'eau non proportionnelle au volume d'eau consommé qui complète la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (la LEMA) de 2006.

C’est d’ailleurs sur ce fameux 120m3 par foyer qu’on arrive à une moyenne de 4€15 le m3* d’eau en France !

 

 

casimir au micro absurde beuvry Ouai, ba c’est pas juste !

Enfin ?

Ça fait au moins 2 ans que je t’explique que l’absurdité du système n’est pas l’augmentation de la part fixe de la facture d’eau à Beuvry, mais le principe même d’une part fixe !

 

Et ça Casimir, la responsabilité de la part fixe absurde, elle est où ?

Et les augmentations de la TVA (7% puis 10%) ?


casimir au micro absurde beuvry Heu…. je sèche !

 

 

Allez, je vous laisse réfléchir !

 

 

 

* à noter qu'en 2011, le prix moyen en France tournait autour de 3€ le m3...

 


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